Article R. 311-1 : Il définit les différents types de véhicules

 Articles R. 312-1, R.312-2 et R.312-3 : Ils définissent les poids et les conditions de réception par les services des mines

 Article R. 312-4 : Il fixe le poids total autorisé en charge maximum par type de véhicule

 Article R. 312-5 : Il fixe la charge maximum autorisée à l’essieu

 Article R. 312-6 : Il fixe la charge maximum autorisée par groupes d’essieux

 Article R. 312-10 : Il fixe la largeur maximum autorisée par type de véhicules

 Article R. 312-11 : Il fixe la longueur maximum autorisée par types de véhicules

 Article R. 312-20 : Il fixe la largeur maximum du chargement

 Article R. 312-21 : Il fixe le dépassement de chargement arrière maximum autorisé

 Article R. 312-22 : Il fixe le dépassement de chargement avant maximum autorisé

 Article R. 321-17 : Il concerne la double réception du service des mines pour les véhicules dont les dimensions ou le poids excèdent les limites réglementaires

 Article R. 322-2 : Il définit la carte grise des véhicules réceptionnés sous couvert de l’article R321-1

 Articles R. 313-1 à R.313-32 : Ils définissent l’éclairage et la signalisation des véhicules par type de véhicule.